Si vous êtes actuellement sur cette page, c’est parce que nous apprécions le contenu (vidéo, audio et/ou photo) que vous avez publié sur vos réseaux sociaux dans lequel apparait notre marque K•LINE et que nous vous demandons votre autorisation pour utiliser votre contenu sur nos propres réseaux sociaux mais aussi, éventuellement, sur d’autres supports et plateformes pour nos besoins en communication, publicité et marketing. 
 
Merci de prendre connaissance de l’intégralité de notre politique d’utilisation du contenu généré par l’utilisateur (ci-après la « Politique d’utilisation ») avant de nous donner votre accord.

Ainsi, après avoir lu ce qui suit et en répondant à notre commentaire avec le #OuiKLINE, vous nous donnez l’autorisation d’utiliser votre contenu dans les conditions indiquées ci-après.

QUELQUES PRECISIONS :

  • « Nous » : K•LINE, société par actions simplifiée au capital de 160 000 € dont le siège social est situé 24 avenue des Sables 8500 LES HERBIERS, 410 032 460 RCS LA ROCHE SUR YON ;
  • « Vous » : en tant que : utilisateur du réseau social ; propriétaire du contenu pour lequel nous sollicitons votre autorisation aujourd’hui ; ­personne majeure telle que la majorité numérique est définie par la loi française.
  •  « Plateformes et Supports » : définit les outils, canaux et moyens de communication utilisés par K•LINE pour atteindre ses clients. Il s’agit par exemple, mais sans s’y limiter, de nos réseaux sociaux, de notre site web, de nos publicités sur les médias, des parutions presse ou encore de nos catalogues.
  • « Contenu » : définit le contenu généré par l’utilisateur (CGU) : image, vidéo, son, tout autre type d’enregistrement que nous aimerions utiliser sur nos Plateformes et Supports.

Si vous acceptez, vous devez répondre à notre commentaire sous votre Contenu en incluant la balise « #OuiKLINE ».  Si votre réponse n’inclut pas cette balise, K•LINE prend acte que vous ne lui avez pas donné votre accord. 

En répondant « #OuiKLINE » à notre demande, vous cédez à K•LINE : 

  • le droit de représentation par la communication au public quel que soit le procédé (TV, Site internet, réseaux sociaux…)
  • le droit de reproduction par la fixation matérielle sur tout support permettant une communication au public (supports imprimés, numériques ou analogiques…)

Vous nous consentez cette cession à titre gratuit mais sans exclusivité, en tout lieu, en France et à l’étranger, pour la durée de validité de vos droits d’auteur, telle que mentionnée à l’article L.123-1 du Code de la propriété intellectuelle. 

Vous nous autorisez à utiliser votre Contenu qui peut contenir votre pseudonyme, nom d’utilisateur, photo de profil, légendes, description, informations de localisation que vous avez éventuellement inclus dans votre Contenu.

L’autorisation que vous nous donnez implique de votre part que vous nous garantissiez que :

  • Vous détenez tous les droits du Contenu et/ou disposez de l’autorisation de toute personne titulaire des droits de propriété intellectuelle sur le Contenu ou l’un de ses éléments, 
  • L’utilisation de votre Contenu par K•LINE ne constitue pas une violation de droits, y compris mais sans limite, des droits d'auteurs, marques, brevets, secrets commerciaux, vie privée, publicité, droits moraux, droits de propriété ou autres droits d'un tiers ou de toute loi ou réglementation.

Le Contenu peut être transféré ou rendu accessible en dehors de l’UE et peut être partagé à des sociétés apparentées à K•LINE ou à des tiers de confiance travaillant avec nous.

Nous pouvons publier ou supprimer le Contenu de nos Plateformes et Supports de communication, sans motif et sans vous prévenir.  
Vous pouvez demander la suppression du Contenu en adressant un mail à webcontact@k-line.fr. Nous nous engageons, dans un délai de 14 jours, à vous informer de la prise en compte de votre demande et à supprimer toutes les utilisations du Contenu. 
Si une disposition de la présente Politique est déclarée invalide par une décision de justice, cette disposition sera retirée sans aucun impact sur les autres dispositions.

K•LINE se réserve le droit de modifier la présente Politique d’utilisation, sans préavis, en publiant une version révisée de celle-ci, à tout moment. Par conséquent, vous devez lire la Politique d’utilisation chaque fois que vous nous autorisez à utiliser votre contenu.

Si vous êtes en accord avec ces conditions, merci de répondre avec le « #OuiKLINE » au commentaire que nous avons publié sous votre publication. 
Merci de partager votre contenu avec K•LINE.